MSA Loire-Atlantique - Vendée - Exploitants & Employeurs - Les fiches pratiques du dossier exploitant

Fiches thématiques

**ASSUJETTISSEMENT**
Fiche A1 - Les critères d’assujettissement des non salariés
Fiche A2 - L’assujettissement des productions en polyculture et des productions spécialisées - Département de la Vendée - Département de la Loire-Atlantique
Fiche A3 - Le statut de collaborateur d’exploitation ou d’entreprise
Fiche A4 - L'assujettissement sous forme sociétaire
Fiche A5 - La nomenclature d’Activités Françaises – Codes NAF
Fiche A6 - La cotisation de solidarité dite “Loi d’Orientation”
Fiche A7 - La pluriactivité

**COTISATIONS**
Fiche 1 - Les bases de calcul des cotisations sociales
Fiche 2 - Les assiettes des Cotisations ou Contributions – Plafonds
Fiche 3 - Les taux de cotisations 2011
Fiche 4 - Les exonérations de cotisations
Fiche 5 - “Nouvel Installé” : les particularités
Fiche 6 - L’option “Assiette Annuelle”
Fiche 7 - L’option pour la “Déduction de la Rente du Sol”
Fiche 8 - Les cotisations provisoires / les cotisations “sanction”
Fiche 9 - Quelques exemples de calcul de cotisations 2011
Fiche 10 - Les points de retraite proportionnelle
Fiche 11 - La Retraite Complémentaire Obligatoire (RCO)
Fiche 12 - Les modalités d’appel des cotisations
Fiche 13 - Les modalités de paiement et pénalités